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Ici et l'Aa N°13 - Janvier 2011

Lettre d'information du SAGE Delta de l'Aa

le 04/03/2011 - 1445 ko Ici et l'Aa N°13 - Janvier 2011

Ici et l'Aa N° 12 - Juillet 2010

Lettre d'information du SAGE Delta de l'Aa

le 04/03/2011 - 1317 ko Ici et l'Aa N° 12 - Juillet 2010

SAGE Delta de l'Aa approuvé le 15/03/2010 - partie PAGD et Règlement

Partie PAGD
Partie Règlement
Sans photo illustrative en raison du poids du fichier (contactez nous pour obtenir un exemplaire complet papier et/ou CDrom)

le 04/03/2011 - 2851 ko SAGE Delta de l'Aa approuvé le 15/03/2010 - partie PAGD et Règlement

Evaluation environnementale (15/03/2010)

Conformément à la Directive europénne 2001/42/CE relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes (dont les SAGE) sur l’environnement.
L’évaluation environnementale permet de s’assurer que l’environnement est pris en compte le plus en amont possible afin de garantir un développement équilibré du territoire.

le 04/03/2011 - 1396 ko Evaluation environnementale (15/03/2010)

Déclaration environnementale (15/03/2010)

En application de la Directive 2001/42/CE relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes (dont les SAGE) sur l’environnement.
La déclaration environnementale accompagne le document du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Delta de l’Aa après son approbation dans les conditions définies par l’article L. 122-10 du Code de l’Environnement.

le 04/03/2011 - 1547 ko Déclaration environnementale (15/03/2010)

Arrêté d'approbation du SAGE Delta de l'Aa du 15 Mars 2010

Depuis la date de cet arrêté, les dispositions du SAGE sont opposables aux décisions de l'Administration et aux tiers. Le SAGE entre également dans la phase de mise en oeuvre des actions préconisées.

le 04/03/2011 - 626 ko Arrêté d'approbation du SAGE Delta de l'Aa du 15 Mars 2010