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Composition nominative des membres de la Commission Locale de l'Eau

Dernier Arrêté préfectoral du 18 février 2011 nommant les membres de la CLE du SAGE Delta de l'Aa.

le 04/03/2011 - 137 ko Composition nominative des membres de la Commission Locale de l'Eau

Ici et l'Aa N°13 - Janvier 2011

Lettre d'information du SAGE Delta de l'Aa

le 04/03/2011 - 1445 ko Ici et l'Aa N°13 - Janvier 2011

Ici et l'Aa N° 12 - Juillet 2010

Lettre d'information du SAGE Delta de l'Aa

le 04/03/2011 - 1317 ko Ici et l'Aa N° 12 - Juillet 2010

SAGE Delta de l'Aa approuvé le 15/03/2010 - partie PAGD et Règlement

Partie PAGD
Partie Règlement
Sans photo illustrative en raison du poids du fichier (contactez nous pour obtenir un exemplaire complet papier et/ou CDrom)

le 04/03/2011 - 2851 ko SAGE Delta de l'Aa approuvé le 15/03/2010 - partie PAGD et Règlement

Evaluation environnementale (15/03/2010)

Conformément à la Directive europénne 2001/42/CE relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes (dont les SAGE) sur l’environnement.
L’évaluation environnementale permet de s’assurer que l’environnement est pris en compte le plus en amont possible afin de garantir un développement équilibré du territoire.

le 04/03/2011 - 1396 ko Evaluation environnementale (15/03/2010)

Déclaration environnementale (15/03/2010)

En application de la Directive 2001/42/CE relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes (dont les SAGE) sur l’environnement.
La déclaration environnementale accompagne le document du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Delta de l’Aa après son approbation dans les conditions définies par l’article L. 122-10 du Code de l’Environnement.

le 04/03/2011 - 1547 ko Déclaration environnementale (15/03/2010)